Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER
SARL SAVEURS CACAO

Numéro de dépôt :
97658608
Date de dépôt :
08/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2007

Présentation de la marque PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER

Déposée le 8 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEURS CACAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEURS CACAO domicilié(e) 7 route de Merigny, 36300 INGRANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 945 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonneau Yves - France.

La marque PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET A L'ORANGE YVES BONNEAU CHOCOLATIER est expirée depuis le 8 janvier 2007.

SAVEURS CACAO a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS CACAO


SARL SAVEURS CACAO - 7 route de Merigny, 36300 INGRANDES - France - SIREN 402945059


Bonneau Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Tranche d'orange semi confite trompée dans un chocolat de couverture amer à 72% de cacao, ou enrobé dans ce même cacao

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.